Comités statutaires

Comité de la formation

Présidence du comité : 

Mandat

 

Comité d’admission

Présidence du comité : M. Serge Lainey, Ac.

Mandat

 

Comité de formation continue

Présidence du comité : 

Mandat

 

Comité d’inspection professionnelle

Présidence du comité : M.Jean Legault, Ac.

Mandat

 

Conseil de discipline

Présidence du comité : Le Bureau des présidents des conseils de discipline a été créé le 13 juillet 2015 en vertu du Code des professions. Il est composé de plusieurs présidents, dont une présidente en chef et un président en chef adjoint.

Les présidents sont nommés par le gouvernement pour un mandat d’au plus cinq ans, renouvelable, tel que le prévoit l’article 115.2 du Code des professions.

Mandat

 

Bureau du syndic

Syndic : Alain Migneault, Ac.

Syndic adjointe : Mme Isabelle Pastena, Ac.

Mandat

 

Comité de révision des décisions du syndic

Mandat

 

Comité de répression de l’exercice illégal

Enquêteurs : M. Alain Migneault, Ac., Mme Isabelle Pastena, Ac.

Mandat

 

Service de renseignements et de liaison

Responsable : Mme Isabelle Pastena, Ac.

Mandat

 

Comité sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels (CAIRPRP)

Membres : Jean-François Bouchard, M.A., Alain Migneault, Ac., Me Véronique Saulnier, Adm.A.


Le CAIPRP est chargé de soutenir l’Ordre dans l’exercice de ses responsabilités et dans l’exécution de ses obligations légales en lien avec la protection des renseignements personnels.

Mandats

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