Comité de gouvernance du CA
Comité d'audit
Présidence du comité : M.Robert Proulx
M. Maxime Deshaies, Ac. (nomination d'office)
Mme Rebecca Bergeron, Ac.
M. Michel Morissette, Ac.
Mme Michelle Corcos, Ac.
Rôles et responsabilités :
- Le comité d’audit a pour mandat de soutenir le conseil d’administration à s’acquitter de ses obligations de gouvernance et de ses responsabilités de surveillance relatives à la qualité et l’intégrité de l’information financière.
- Il exerce un rôle de vigie sur les affaires financières de l’Ordre, dont l’audit externe, le contrôle interne, la gestion des risques et la sécurité de l’information.
- Il précise les orientations à prendre en matière de gestion des risques financiers, stratégiques, opérationnels ou relatifs à la réputation de l’organisation et il les soumet au conseil d’administration.
- Le comité s’assure que l’ensemble des activités et des pratiques de gestion financière de l’Ordre sont conformes aux lois, normes, politiques et règlements en vigueur au sein de l’Ordre ou de toutes autres instances régissant celui-ci.
- Le comité s’assure également de remplir l’ensemble des obligations de la Politique de placement afin d’assurer une saine et prudente gestion des placements détenus.
- Le comité fera toutes autres recommandations et observations qu’il jugera nécessaires au conseil d’administration.
- Le comité exécutera tout mandat qui lui est confié par le conseil d’administration.
Comité de gouvernance, d'éthique et des ressources humaines
Présidence du comité : M. Jean Denis Asselin
M. Maxime Deshaies, Ac. (nomination d'office)
Mme Michelle Corcos, Ac.
M. Patrick Des Marais, Ac.
M. Sylvain Laghatu, Ac.
Rôles et responsabilités :
- Le comité a pour mandat d’assurer que le conseil d’administration et la direction de l’Ordre maintiennent les plus hauts standards en matière de gouvernance et d’éthique, notamment en ce qui a trait à la structure, la composition, le rendement et le fonctionnement du conseil et de ses comités.
- Le comité élabore le code d’éthique et de déontologie des administrateurs et des membres des comités de l’Ordre et en recommande l’adoption au conseil d’administration. Le comité conseille toutes instances en matière d’enjeux liés à la gouvernance de l’Ordre et en matière d’interprétation du code d’éthique.
- Il exerce une veille constante des tendances en matière de saine gouvernance et d’éthique afin d’identifier les meilleures pratiques et de proposer au conseil d’administration les plus appropriées et les plus pertinentes. Il élabore et révise les politiques de gouvernance et recommande au conseil d’administration les modifications à apporter, lorsque requis.
- Le conseil d’administration soumet au comité des questions spécifiques reliées à son mandat afin d’obtenir ses recommandations. Le comité peut également soulever auprès du conseil d’administration des questions concernant la gouvernance et l’éthique.
- Le comité soumet au conseil un plan d’action annuel relié à ses travaux et un rapport de ses activités et de ses recommandations à chacune des réunions du conseil d’administration, le cas échéant.
Rôles et responsabilités :
- Le comité des ressources humaines a pour mandat de s’assurer la mise en place de pratiques, de politiques et de normes visant à assurer une gestion des ressources humaines efficace et mobilisatrice.
- Les principaux objectifs de ce comité sont de chapeauter la philosophie de rémunération globale de l’Ordre et de voir au développement des compétences de la direction générale de l’Ordre et encadrer l’établissement d’un programme de gestion de la relève pour les employés de l’Ordre.
- Le comité est appelé à exercer toute autre fonction qui lui est confiée par le conseil d’administration et lui adresser les recommandations qu’il juge appropriées sur les sujets qui sont de son ressort.